Examen de la preuve par le juge - Institut national de la magistrature

Remarque : les modèles de directives au jury sont des gabarits que les juges doivent adapter aux circonstances particulières de chaque procès, et non pas simplement lire dans leur intégralité. Elles ne sont pas conçues pour être présentées « telles quelles ». On trouvera de plus amples renseignements sur l’utilisation des modèles de directives au jury dans la préface et l’avis aux utilisateurs, qu’on peut consulter ici.

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8.7 Examen de la preuve par le juge

(dernière mise à jour – juin 2012)

[1] Je vais passer en revue certaines parties de la preuve et relier celle-ci aux questions que vous devez décider. Il se peut que je mentionne des éléments de preuve que vous ne jugez pas importants ou que je ne mentionne pas des éléments de preuve que vous jugez importants. Les avocats ont aussi fait référence à la preuve dans leurs plaidoiries. Je vous rappelle que vous devez examiner toute la preuve et non seulement les parties de la preuve qui ont été mentionnées. Votre souvenir de la preuve pourrait différer de ce que les avocats ou moi-même avons dit, mais seules votre mémoire et votre compréhension de la preuve comptent en l’espèce.