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Remarque : les modèles de directives au jury sont des gabarits que les juges doivent adapter aux circonstances particulières de chaque procès, et non pas simplement lire dans leur intégralité. Elles ne sont pas conçues pour être présentées « telles quelles ». On trouvera de plus amples renseignements sur l’utilisation des modèles de directives au jury dans la préface et l’avis aux utilisateurs, qu’on peut consulter ici.
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11.25 Enregistrements audio et transcriptions

Note[110]

(dernière mise à jour – juin 2012)

[1]              Pendant le procès, vous avez entendu un enregistrement audio (ou vidéo) de (décrire brièvement la nature de l’enregistrement).[111]

[2]              Chacun de vous avait une transcription de l’enregistrement. La transcription n’est qu’un outil vous aidant à suivre l’enregistrement afin de déterminer l’identité des interlocuteurs et ce qu’ils disent.

[3]              Seul l’enregistrement constitue de la preuve. Il sera à votre disposition dans la salle des jurés, et vous pourrez l’écouter de nouveau si vous le souhaitez.

(Lorsque les transcriptions ne sont pas déposées comme pièces :)

[4]              La transcription n’a pas été produite comme pièce. Elle ne sera pas à votre disposition dans la salle des jurés.

(Lorsque les transcriptions sont déposées comme pièces :)

[5]              La transcription a également été produite comme pièce. Elle sera à votre disposition dans la salle des jurés pour vous aider à déterminer le contenu de l’enregistrement. Cependant, rappelez-vous que si vous constatez des différences entre l’enregistrement et la transcription, par rapport à ce qui a été dit ou par qui, vous devez vous fonder sur ce que vous entendez sur l’enregistrement plutôt que sur le contenu de la transcription.

(Lorsqu’un seul accusé est un interlocuteur et que l’exception du but commun à la règle du ouï-dire ne s’applique pas, ajouter ce qui suit :)

[6]              Au moment d’écouter l’enregistrement, assurez-vous de distinguer les paroles de (NDA) de celles des autres personnes que vous entendez sur celui-ci. Les paroles d’une autre personne pourraient vous aider à établir ce que dit (NDA) ainsi que la signification de ses paroles. Toutefois, (NDA) n’est responsable que de ses propres paroles, et non des paroles d’autres personnes, à moins que vous n’arriviez à la conclusion qu’il était d’accord avec ce que dit une autre personne ou qu’il a endossé ces paroles. Seules les paroles de (NDA) ou celles qu’il endosse constituent des éléments de preuve à l’égard de (NDA).

(Lorsque plus d’un accusé se retrouve parmi les interlocuteurs et que l’exception du but commun à la règle du ouï-dire ne s’applique pas, ajouter ce qui suit :)

[7]              Au moment d’écouter l’enregistrement, assurez-vous de distinguer les paroles de chaque accusé de celles des autres personnes que vous entendez. Tout ce que vous entendez sur l’enregistrement peut vous aider à déterminer ce que dit une personne et la signification de ses paroles. Toutefois, chaque accusé n’est responsable que de ses propres paroles, ou de celles qu’il adopte, et non des paroles d’autres personnes.[112]

[110] Les enregistrements audio peuvent comprendre les déclarations faites par l’accusé à une personne en autorité, les déclarations d’un mourant, les déclarations qui font partie de la res gestae, les déclarations antérieures admises à des fins réelles conformément à l’arrêt R. c. B. (K.G.), [1993] 1 R.C.S. 740 et les déclarations faites pour la réalisation d’un but commun illicite. L’identité de l’auteur de la déclaration peut varier.

[111] Dans certains cas, il se peut qu’on ne fasse pas jouer l’enregistrement, notamment lorsque la langue des interlocuteurs n’est pas celle du procès. Si cela se produit, les avocats peuvent s’entendre sur le dépôt et la lecture de la transcription des versions traduites. Plusieurs aspects de la présente directive devront être modifiés dans de telles situations.

[112] Lorsque le juge de première instance décide que des directives supplémentaires devraient être données au sujet des utilisations possibles de la preuve, les directives finales pertinentes peuvent être adaptées. Voir, par exemple, les directives 11.7 et 11.8 relatives aux déclarations extrajudiciaires de l’accusé.

Une directive distincte est requise lorsque l’enregistrement vidéo est admis aux termes de l’art. 715.1 du Code. Voir la directive finale 11.21.