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Remarque : les modèles de directives au jury sont des gabarits que les juges doivent adapter aux circonstances particulières de chaque procès, et non pas simplement lire dans leur intégralité. Elles ne sont pas conçues pour être présentées « telles quelles ». On trouvera de plus amples renseignements sur l’utilisation des modèles de directives au jury dans la préface et l’avis aux utilisateurs, qu’on peut consulter ici.
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6.5 Conclusion

(dernière mise à jour – janvier 2018)

[1]              Vous devez être présents pendant tout le procès et observer et écouter tout ce qui s’y passe, y compris les exposés, la preuve et mes directives. Vous devez suivre le procès sans préjugés ni sympathie.

[2]              Chaque jour, vous pouvez quitter à la fin de la séance. Vous n’êtes pas tenus de rester ensemble.

[3]              Quand toute la preuve aura été présentée, que les avocats auront fait leurs exposés et que je vous aurai indiqué les principes juridiques qui s’appliquent à vos délibérations, vous vous retirerez dans la salle des jurés pour décider de l’affaire. Vous devrez y rester ensemble, à huis clos, jusqu’à ce que vous vous soyez entendus sur une même décision. S’il y a lieu, on s’occupera de vos repas et de l’hébergement pour la nuit.

[4]              Pendant que vous serez séquestrés, vous ne pourrez pas utiliser d’appareil de communication électronique, y compris un téléphone cellulaire. Le constable recueillera vos appareils, qui vous seront remis à la fin du procès. Si vous devez communiquer avec votre famille ou si votre famille doit vous joindre, le constable vous aidera à transmettre des messages.