(dernière mise à jour – juin 2018)

[1]              Pour prendre votre décision, vous devez examiner attentivement, et avec l’esprit ouvert, tous les éléments présentés durant le procès. C’est à vous qu’il revient de décider jusqu’à quel point vous accordez foi ou non aux déclarations des témoins et jusqu’à quel point vous vous fondez sur elles. Vous pouvez croire tout ou partie d’un témoignage ou l’écarter entièrement.

[2]              Lorsque vous irez dans la salle des jurés pour délibérer, utilisez votre bon sens collectif pour décider si les témoins savent de quoi ils parlent et s’ils disent la vérité. Il n’existe pas de formule magique pour décider jusqu’à quel point vous accordez foi ou non aux déclarations des témoins et jusqu’à quel point vous vous fondez sur elles. Mais voici quelques facteurs dont vous pourriez tenir compte au cours de vos délibérations.

[3]              Le témoin semblait-il sincère ? Existe-t-il une raison pour laquelle le témoin ne dirait pas la vérité ?

[4]              Le témoin a-t-il une raison de donner un témoignage plus favorable à une partie qu’à l’autre ?[1]

[5]              Le témoin était-il en mesure de bien observer l’événement ? A-t-il eu l’occasion de le faire ? Dans quelles circonstances a-t-il observé l’événement ? Quelle était la situation du témoin ? L’événement était-il inhabituel ou habituel ?

[6]              Le témoin avait-il une bonne mémoire ? Le témoin avait-il une raison de se souvenir des événements au sujet desquels il a témoigné ? L’incapacité ou la difficulté qu’avait le témoin à se souvenir des événements semblait-elle véritable, ou le témoin semblait-il éviter de répondre aux questions ?

[7]              Le témoin semblait-il rapporter ce qu’il avait vu ou entendu ou semblait-il seulement faire un compte rendu basé sur des renseignements obtenus d’autres sources, plutôt que sur des observations personnelles ?[2]

[8]              Le témoignage du témoin semblait-il raisonnable et coherent ? Était-il compatible avec celui des autres témoins au sujet des mêmes événements ou s’en démarquait-il ? Le témoin a-t-il tenu des propos différents ou fait quelque chose de différent à une autre occasion ?

[9]              Les contradictions relevées rendent-elles les principaux points du témoignage plus ou moins crédibles ou fiables ? Les différences portent-elles sur des éléments importants ou sur des détails ? Semblent-elles le fruit d’une erreur de bonne foi ? Ou d’un mensonge délibéré ? Les contradictions sont-elles attribuables au fait que le témoin a dit quelque chose de différent ou qu’il a omis de mentionner quelque chose ? Peut-on les expliquer ? L’explication a-t-elle du sens ?

[10]           Comment se comportait le témoin lorsqu’il témoignait ? Ne tirez pas de conclusions hâtives fondées uniquement sur le comportement du témoin. Les apparences sont parfois trompeuses. Témoigner n’est pas une expérience courante pour la majorité des témoins. Les gens réagissent et se présentent différemment. Ils possèdent des capacités, des valeurs et des expériences de vie différentes. Il y a tout simplement trop de variables pour que le comportement d’un témoin constitue le seul facteur ou le facteur le plus important dans votre décision.[3]

[11]           Je n’ai mentionné que quelques-uns des facteurs dont vous pourriez tenir compte quand vous irez dans la salle des jurés pour délibérer. Ces facteurs pourraient vous aider à décider jusqu’à quel point vous accordez foi ou non aux déclarations des témoins et jusqu’à quel point vous vous fondez sur elles. Vous pouvez également tenir compte d’autres facteurs.

[12]           Pour rendre votre décision, n’examinez pas seulement le témoignage des témoins. Tenez compte également des pièces qui ont été déposées et décidez jusqu’à quel point vous vous fonderez sur elles pour décider de la présente affaire. Je vous dirai (ou, Je vous ai déjà dit) comment utiliser les admissions pour rendre votre décision.